Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C-QUAD
Société dite : NORTHERN TELECOM LIMITED, Société canadienne

Numéro de dépôt :
1342763
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1996

Présentation de la marque C-QUAD

Déposée le 14 février 1986 par la société Société dite : NORTHERN TELECOM LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C-QUAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : NORTHERN TELECOM LIMITED domicilié(e) 600 de la Gauchetiere Street West, MONTREAL, Province du Québec H3B 4N7, Canada, - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque C-QUAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-QUAD est expirée depuis le 14 février 1996.

Société dite : NORTHERN TELECOM LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CONTEMPRETTE , LOGIC , CONTEMPRA , VIENNA , NORTHERN ELECTRIC , DIGITONE , KEYBATCH , VENTURE 1 , COMPANION


Société dite : NORTHERN TELECOM LIMITED, Société canadienne - 600 de la Gauchetiere Street West, MONTREAL, Province du Québec H3B 4N7, Canada, - Canada


Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, et notamment circuits intégrés hermétiques en capsule céramique.